Attention,c'est long...
Voilà,j'ai un ami qui a acheté un chien l'année dernière,chez une eleveuse.Un husky,qu'il a été choisir quand il avait 10 jours.Ils se sont mis d'accord à 650 euros en 2 chèques,350 à la reservation et le reste à l'achat trois mois aprés.
Il revient comme convenu,et là l'éleveuse lui fait signer un acte de vente,ou elle marque à la main en "conditions particulières " :"achat en copropriété,je reste propietaire du chien" en lui disant que comme il est trés beau elle veut le faire se reproduire.Mon ami signe,erreur mais bon,c'est fait.
7 mois aprés il n'a pas encore reçu les papiers,et là il appelle pour savoir quand ils vont arriver,et le ton change.D'une manière trés désagréable elle l'annonce que le chien lui appartient,pour ça elle ne lui envoyera pas les papiers,et qu'elle reflechis à l'usage qu'elle va faire du chien les jours suivants...
Effectivement,il reçoit un recommandé en lui ordonnant de lui remettre le chien en échange de l'argent versée moins la décote (ouis que le chien agé d'un an est plus difficile à vendre (??) si non elle le traine en justice pour vol.
On s'est renseignés,effectivement les contrats d'achat en copropriété pour les animaux existent,entre les éléveurs ou avec les particuliers,avec le but de permettre à un particulier d'avboir un chien extra sans payer la peau des fesses,et à un éléveur qui n'a pas de place de garder sous l'oeil un chien trés beau et en reserve de l'amener à des expo ou le faire se reproduire...Mais dans ces cas le contrat est un contrat specifique de copropriété,avec plein de clauses qui font refference au modalités de combien de saillies par un,qui paye quoi en cas de présentation à une exposition canine ce qui n'est pas le cas de mon ami qui n'a qu'une feuille de vente simple avec ces mos griffonés sur l'apparté.
Il a peur de se mettre en avocats,jusges,plaintes et predre beaucoup d'argent,et d'un autre coté ce chien il l'adore,il l'a fait dresser et il court avec lui (il a fait des triatlons,il est trés sportif).Quoi faire?

Je serais bien incapable de te répondre.
Mais je suis ébahie, je ne savais même pas que ce genre de contrats existait pour les chiens.

Bonne chance à ton ami et bon courage

oui,legalement un animal est consideré comme un objet faut savoir

Oh la la, quel guépier !
Tu devrais lui conseiller de se rapprocher de la société centrale canine pour savoir s'il a un recours. Malheureusement, s'il a signé le contrat ainsi rédigé, j'ai bien peur qu'il n'y en ait pas.

Par contre, conseille-lui de faire savoir à son éleveur qu'il dénoncera ses façons de faire sur tous les sites canins du net, ça devrait surement le faire réfléchir !

Bon courage à ton ami !

Outre le fait que je suis sidérée par cette pratique, je n'ai pas grand chose à conseiller.

Mais, ton ami devrait se rapprocher d'une association de consommateurs à qui il devrait soumettre le contrat de vente pour avoir un avis. L'association pourrait le conseiller sur la possibilité d'une action en justice.

Est ce qu'il a accès à une aide juridique par le biais de son assurance "responsabilité civile" ?

Sinon, si la mention est manuscrite sur le contrat, je ne sais pas si elle peut être prise en compte "légalement". Si les achats en copropriétés sont reglementés, il ne doit pas être trop difficile de passer par-dessus ce "faux" contrat de copropriété !

je vois pas comment elle pourrait le trainer devant les tribunaux pour vol puisqu'il a un acte de vente ! alors oui elle a rajouté co-propriété... bon j'y connais rien sur cette hsitoire de co-propriété... mais si on prend ça comme une copropriété... je vois pas ce qu'il l'oblige à revendre sa part !

et en effet moi aussi je me tournerais vite vers une association de défence des consommateurs voir même en plus une association de défence des animaux...

Nela, il faut en effet que ton ami prenne contact avec les associations de Protection Animale : SPA, One Voice, 30 Millions d'Amis qui pourront le renseigner sur la marche à suivre pour dénoncer ce contrat.
S'il est vrai que les animaux sont encore considérés comme des "meubles" par la Justice Française, la Jurisprudence fait le plus souvent évoluer leur statut vers celui d'
être sensible, qui en tant que tel, a des droits. Le fait de vouloir changer de propriétaire un chien qui s'est attaché à son maître peut être considéré comme allant à l'encontre des droits des animaux. Voici un texte qui reprend l'évolution des droits des animaux http://lesraidsforum.chez-alice.fr/juridiquerapportstatutjuridique.htm

Je pense que si vous vous battez, vous pourrez garder votre chien car visiblement l'éleveuse le considère comme de la marchandise. Prenez contact avec ces associations et tenez-nous au courant. Bon courage.

etant eleveuse je trouve sa degueulasse , qu'il appelle la societer centrale canine a se sujet ,

c'est pas normal de toute facon si c'est juste une simple feuille, et non pas le veritable contrat de copropriété qui a été signé, le contrat peut etre annulé!

Quoi dire de plus??? courage!!! c'est affreux de séparer deux êtres qui s'aiment ! j'éspère de tout coeur que cela n'arrivera pas!

merci beaucoup de votre soutien et de vos idées...Il a appellé la SCC,les éleveurs qui trouvent ce comportement intolérable et 30 millions d'amis et le programme à la télé de Courbet...Je bouge coté avocats,pour me renseigner si le contrat est valable ou non...je vous tiendrai au courant

Si j'étais ton ami je remuerais ciel et terre, j'alerterais l'opinion publique, mais je garderais mon chien ! C'est inadmissible.
J'ai "récupéré" mon petit westie, récupéré de manière pas très orthodoxe dans une animalerie de Paris où il se mourais. Sauvetage réussi, ces marchands d'animaux ont voulu jouer aux gros bras et alerter la police mais lorsque je les ai menacés de les dénoncer eux et leur véto véreux, ils m'ont même remis les papiers et le carnet de santé du chien. Ce qui ne nous a pas empêché de les dénoncer à la SPA pour des contrôles
Ton ami a-t-il une protection juridique ? souvent les banques proposent ce genre de protection.
Se taire c'est être d'accord avec ce genre d'agissement, parler c'est les dénoncer.
Dans la vie il faut se battre pour ce qui est juste.

Oui Nela continuez à vous battre et bravo aussi pour tous ceux qui défendent nos petits compagnons